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Tourisme sauvage (2014-07-04)

Tourisme sauvage
Tourisme sauvage en Norvège, une expérience unique dans la vie ! Rejoignez-nous sur l'itinéraire
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Cabanes de France - Partenaire de Touring Nature (2014-05-28)

Cabanes de France - Partenaire de Touring Nature
Cabanes de France, le réseau français de cabanes perchées dans les arbres et
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MENTIONS LEGALES

Touring Nature, des sites d’exceptions à découvrir  à travers les 5 routes pan-européennes de l’écotourisme, est un service opéré par la société Pluris,

SARL au capital de 30 000 euros, siège social, 7 Chemin SAINT BRUNO - 38700  CORENC, France 
Email : contact@touringnature.com
RCS  Grenoble 303 355 184 
N° TVA Intracommunautaire  FR  21 303 355 184
N° de déclaration à la CNIL : 129 65 21
Directeur de la publication : Pierre Guerry

Hébergement : ABIMES CONCEPT, 2 rue Gallice 38100 Grenoble, +33 4.76.21.44.25
OVH, Siège Social OVH : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France
 

Acceptation des conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation constituent un contrat entre l’utilisateur et la société Pluris ayant comme dénomination commerciale Touring Nature dont le siège social se trouve 3 chemin du Pré Carré, 38244 Meylan, France, (« La Société », « Pluris », « Touring Nature », « nous », « notre » selon le cas).

La société exploite commercialement le site et le blog,  les « 5 routes pan-européennes de l’écotourisme », les 2 000 guides voyages, les bonnes adresses des professionnels du tourisme référencés le long des 5 routes, des moteurs de  recherches en marque blanche ou par les flux XML des affiliateurs,  le « calculateur note nature », des carnets de voyage créés par l’utilisateur, des photos en partage déposées par l’utilisateur (dénommés collectivement « le Service »).

Les conditions, mentionnées ci-dessous, définissent l’ensemble des relations entre l’utilisateur et le site www.touringnature.com (« le site ») et le blog www.touringnature-blog.com (« le blog »). La simple utilisation et/ou consultation du site touringnature.com et du blog touringnature-blog.com implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation (en tant qu’utilisateur) pleine et entière de l’ensemble de ces conditions d’utilisation. Pluris se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions, sans préavis ni indemnités quelconque. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

 

Règles générales d’utilisation

Vous acceptez de n’utiliser le site www.touringnature.com et le blog www.touringnature-blog.com qu’à des fins privées et non lucratives, sans en entraver ou tenter d’en entraver le fonctionnement et dans le respect des présentes conditions. Vous vous interdisez de faire un usage illégal du site et du blog, et notamment de faire des réservations frauduleuses ou spéculatives, ainsi que de tenter d’accéder au site Internet par un autre moyen que par les interfaces qui vous sont fournies par touringnature.com et par touringnature-blog.com, à cet effet, d’y effectuer des recherches et de copier son contenu par des moyens illicites.

Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit toute partie, toute utilisation ou tout droit d'accès au site touringnature.com et au blog touringnature-blog.com.

 

Propriété intellectuelle :

Après 10 ans de recherches et de consultation auprès des organismes internationaux, Pierre Guerry a créé un concept d’itinéraires pan-européens de l’écotourisme et des supports de communication dont il est l’auteur (dépôt de manuscrits, de supports et de CD à la SACD le 31/10/2001 et le 12/02/2007). Ces itinéraires sont présentés au moyen de 5 routes sur le site www.touringnature.com (« le Site ») et le blog www.touringnature-blog.com  (« le Blog »). De ce fait, par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi, le site, le blog et la conception d’itinéraires pan-européens de l’écotourisme sont  la propriété exclusive de Pierre Guerry qui les donne en exploitation commerciale à la société PLURIS, à l’exception des éléments suivants, moteur liligo, flux XML, photos et widgets, fournis par nos prestataires et qui sont placés sous leurs seules responsabilités.

Pluris vous autorise la visualisation et l’impression du contenu du site et du blog exclusivement dans le cadre d’un usage privé et non commercial. Toute utilisation collective et/ou marchande est strictement interdite. Par conséquent, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque de ces éléments reproduits sur le site www.touringnature.com et sur le blog www.touringnature-blog.com sans l'accord préalable et express de son propriétaire. Copyright © 2013 Pierre Guerry.

De même, les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de Pierre Guerry ou des prestataires concernés. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine est interdite sans autorisation préalable écrite.

« Touring Nature, The ecotourism Pan European Routes », est une marque communautaire déposée à l'Office de l'Harmonisation dans le marché intérieur sous le numéro 006100861. « Village + environmental protection sustainable quality territory European Regions Touring Nature Network » est une marque communautaire déposée à l'Office de l'Harmonisation dans le marché intérieur sous le numéro 004101391. Cet organisme régit le droit d'utilisation des marques sur les 27 pays de l'Union Européenne et s'oppose donc à toute utilisation de cette marque ou proche de cette marque pouvant constituer une confusion pour les consommateurs ou les internautes. Toute personne utilisant des marques similaires, approchantes ou confusantes en proposant des produits ou des services sur l'Union Européenne depuis le continent européen ou d'autres continents s'expose à des poursuites judiciaires et des indemnités proportionnelles au nombre de contacts qu'il aura pu avoir par internet ou tout autre média de communication. Il est rappelé que le droit des marques est un droit prioritaire sur les dépôts de domaines qui pourrait utiliser tout ou partie de la marque.

Ce site et son blog respectent le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, notamment des documents photographiques  sont réservés. Lorsque ceux-ci sont identifiables, la source et/ou les auteurs des documents ont été mentionnés. Il est donc strictement interdit de les reproduire, enregistrés et publiés. Les auteurs, propriétaires ou éditeurs de documents figurant sur ce site web ou sur son blog peuvent mettre à jour, rectifier ou supprimer toute information y figurant en nous contactant par courrier électronique à contact@touringnature.com

Les mêmes interdictions s’appliquent au contenu compris dans des publicités sponsorisées, et aux informations qui vous sont présentées via le site www.touringnature.com et via le blog www.touringnature-blog.com ou par des annonceurs, qui peuvent le cas échéant être protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Cependant, vous pouvez, avec notre accord écrit (contact@touringnature.com), télécharger le code HTML à mettre dans votre code source.

Le « calculateur note nature » est une création originale exploitée par www.touringnature.com, dénomination commerciale de la société Pluris. Il est calculé une note pour chaque destination en rapprochant les coordonnées GPS de la destination de voyage avec les coordonnées GPS de l’espace protégé le plus proche issu de la base de données des 80 900 espaces protégés répertoriés par le Programme Environnemental des Nations Unis (UNEP) avec lequel Pluris et Pierre Guerry ont passé un accord de partenariat pour cette création originale et exclusive. Il est donc strictement interdit, de copier, modifier, reproduire, vendre, revendre d’une façon directe ou indirecte ou exploiter dans un but commercial ou non, le principe, la procédure, le calcul et les noms de domaine et marques sans avoir un accord écrit du détenteur de la marque. Cependant, vous pouvez, avec notre accord écrit (contact@touringnature.com), télécharger le code HTML à mettre dans votre code source pour diffuser sur votre site le calculateur note nature.

 

Description du service

Le Service vous permet de rechercher des produits et prestations de services disponibles dans le secteur du voyage, des loisirs et de l’écotourisme, proposées par des sociétés tierces (les « Prestataires »), en fonction des critères de recherche que vous spécifiez sur www.touringnature.com.
A partir de vos critères de recherche, www.touringnature.com envoie votre requête à plusieurs Prestataires susceptibles d’offrir des produits et prestations correspondant à vos critères, et affiche en résultat de recherche une liste de ces produits et prestations trouvés par touringnature.com et qui soit la plus pertinente possible.

Chaque résultat proposé par touringnature.com est assorti d’un lien hypertexte profond pointant vers le site web du Prestataire. En cliquant sur ce lien, vous êtes redirigé vers ce site web, sur lequel vous pouvez effectuer directement une réservation ou un achat pour le produit ou service choisi.

  • Moteur de recherche multi-onglet : vol, hôtel, voiture, séjour et location

La société Pluris et liligo/ Findworks Technologies ont conclu un contrat de partenariat (via le programme d’affiliation liligo) par lequel  Pluris met à disposition sur son site internet le moteur multi-onglet (vol, hôtel, voiture, séjour et location) exploité par Lilligo. La recherche est automatiquement effectuée par Lilligo auprès des agences de voyages et des compagnies aériennes partenaires de Liligo. La réservation, l’achat et la livraison des billets d’avion, des offres d’hôtels, voitures, séjours et locations, ou toute autre demande en relation avec ces opérations, s’effectuent directement auprès des partenaires de Liligo. Ceux-ci sont seuls responsables de toute demande, perte ou dommage liés aux produits ou prestations de services qu’ils proposent. Vous pouvez prendre connaissances des Conditions Générales de Findworks

  •  flux XML des offres d’hébergements

Pluris et chacune des sociétés tierces (les « Prestataires ») suivantes booking.com, locasun.fr, interhome.fr, lafrancedunordausud.fr, ont conclu un contrat de partenariat (via le programme d’affiliation de chaque prestataire) par lequel Pluris met à disposition sur son site internet les flux des offres d’hébergements fournis par ses prestataires.  La réservation, l’achat des offres d’hébergements ou toute autre demande en relation avec ces opérations, s’effectuent directement chez ces prestataires. Ceux-ci sont seuls responsables de toute demande, perte ou dommage liés aux produits ou prestations de services qu’ils proposent. Vous pouvez prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site des prestataires : booking.com, locasun.fr, interhome.fr lafrancedunordausud.fr.

  • flux XML des offres de circuits et treks

Pluris et chacune des sociétés tierces (les « Prestataires ») suivantes allibert-trekking.com, nomade-aventure.com, terdav.com et comptoir.fr,  ont conclu un contrat de partenariat (via le programme d’affiliation de chaque prestataire) par lequel Pluris met à disposition sur son site internet les flux des offres de circuits et treks fournis par ces prestataires.  La réservation, l’achat des offres de circuits et treks ou toute autre demande en relation avec ces opérations, s’effectuent directement chez ces prestataires. Ceux-ci sont seuls responsables de toute demande, perte ou dommage liés aux produits ou prestations de services qu’ils proposent. Vous pouvez prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site des prestataires : allibert-trekking.com, nomade-aventure.com, terdav.com, comptoir.fr.

  • Géolocalisation des professionnels du tourisme (sous l’appellation « Bonnes Adresses ») et leurs fiches de présentation

La géolocalisation des professionnels du tourisme et la publication des fiches de présentations correspondantes à chaque professionnel sur le site www.touringnature.com (sous l’appellation fiche « Bonnes Adresses »), a pour objectif de rapprocher les professionnels du tourisme des sites naturels et culturels labélisés et protégés par l’UNESCO et l’UNEP.

Chaque fiche « Bonnes Adresses » est rédigée, directement en ligne via le formulaire d’inscription disponible sur le site www.touringnature.com, par le propriétaire qui reste lui-même responsable des éléments descriptifs et constitutifs de sa propre fiche. Le propriétaire certifie en outre que les photos qu'il enregistre sur le site  www.touringnature.com sont libres de droits d'auteurs. Il garantit également l'exactitude des informations qu'il fournit et notamment l'exactitude de son identité et de  ses coordonnées et atteste de sa qualité. Le propriétaire s'engage à maintenir les informations à jour dans la fiche « Bonnes Adresses ».

www.touringnature.com se réserve le droit de refuser toute fiche qu’elle jugerait incompatible avec son activité ou avec la législation en vigueur. www.touringnature.com se réserve également le droit de supprimer une fiche qui aurait fait l’objet de plainte de tiers. www.touringnature.com ne peut être tenu responsable des informations présentes sur le site Internet du propriétaire qui peut effectuer un lien vers son site depuis le site touringnature.com.

La recherche de bonnes adresses est libre et gratuite, et l’utilisateur effectuera sa recherche comme bon lui semble sans aucune intervention de touringnature.com. L’utilisateur fera des achats directement chez le propriétaire. En aucun cas, touringnature.com ne peut être tenu pour responsable de litiges pouvant survenir entre propriétaire et acheteur.

  • Problèmes liés à une commande

www.touringnature.com n’est ni une agences de voyages, ni un tour opérateur, ni un hébergeur. Ce n’est donc pas un site marchand et ne prend donc aucune commande. En conséquence, www.touringnature.com n’intervient aucunement dans la relation commerciale qui vous lie à un voyagiste ou un hébergeur, et à ce titre, tout litige portant sur une commande réalisée chez un voyagiste ou un hébergeur doit être réglée directement avec ce même voyagiste ou hébergeur. Néanmoins, en cas de litige avec un voyagiste ou un hébergeur, www.touringnature.com met à votre disposition un service d’assistance par mail (contact@touringnature.com) afin de vous communiquer les coordonnées téléphoniques, postales ou électroniques du voyagiste concerné.

  • Relations avec les prestataires

Les sociétés proposant les produits et prestations de service tels que voyages, hébergements, activités,…qui sont accessibles par l’intermédiaire du Service sont des sociétés indépendantes de Pluris. Le fait pour le Service de publier les dits produits et prestations ne constitue pas en soi une affiliation du Service à ces sociétés, ni une recommandation d’en acheter les produits et services.
Votre relation commerciale avec ces sociétés, ou votre participation à des promotions organisées par elles y compris le paiement et la livraison de biens ou prestations, ou tous autres termes, conditions, garanties ou déclarations en relation avec ces opérations se fait directement entre vous et la société proposant ces produits et prestations, sans que Pluris ne puisse être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces produits et prestations.

Vous reconnaissez que Pluris ne contrôlant pas les sites de ces sociétés, Pluris ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services disponibles sur ou à partir des sites web de ces sociétés, ainsi qu’à la collecte, la diffusion ou toute utilisation faite des informations personnelles collectées par ces sociétés. En conséquence, vous reconnaissez que Pluris ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou de tout dommage quel qu'il soit consécutif à cette relation ou plus largement à la présence d'annonceurs sur le Service.

De plus, vous reconnaissez que Pluris ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des prestations disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

 

Droits et devoirs des Utilisateurs qui participent à la communauté Touring Nature ou partagent leurs voyages constitués au moyen des carnets de voyage proposés sur le site touringnature.com

 

  • L’inscription

L’Utilisateur qui souhaite participer à la communauté de Touring Nature doit préalablement s’inscrire en complétant le formulaire prévu à cet effet, de manière sincère et fidèle à la réalité. 

Cette communauté du site touringnature.com permet des partager ses photos de voyages, ajouter des commentaires sur les rubriques routes ainsi que sur les fiches de bonnes adresses qui présentent les professionnels de tourisme référencés le long des 5 routes. Elle permet également aux utilisateurs de partager leurs voyages constitués au moyen des carnets de voyage proposés sur le site touringnature.com. Elle permet enfin d’ajouter des commentaires sur le blog touringnature-blog.com.

Par son inscription, l’Utilisateur accepte les présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter. Ainsi l’Utilisateur accepte sans réserve que toute violation aux présentes Conditions Générales d’Utilisation fonde Touring Nature à retirer ses contributions et à supprimer son inscription. L’Utilisateur est averti que les données collectées sont visibles par les autres Utilisateurs qui vont en prendre connaissance au même titre que le contenu de ses contributions. Lors de son inscription, l’Utilisateur s’engage à déclarer des informations exactes qu’elles soient obligatoires ou facultatives. Ces informations sont notamment, sans que cette énumération soit exhaustive les noms, prénoms, adresses électroniques, mot de passe ainsi que toutes informations permettant de mieux le connaître telles que : sa photo et sa ville de résidence habituelle…

  • Les devoirs des Contributeurs 

L’Utilisateur est seul responsable en sa qualité d’auteur, du contenu de ses contributions textuelles et photographiques, de ses déclarations, des informations qu’il fournit en toute liberté et autonomie sachant que sa contribution ne peut que faire connaître aux autres Utilisateurs son avis sur un voyage, un établissement visité et de faire partager son expérience afin de leur permettre d’avoir une idée sur la destination, le lieu objet de la contribution. Dans cet objectif, l’Utilisateur devra respecter les règles de politesse et les droits d’autrui dans la rédaction de ses contributions. Sa participation doit contenir exclusivement son opinion personnelle, ses critiques et sa propre appréciation de telle sorte qu’elle soit constructive.

L’Utilisateur veillera à n’inclure dans sa contribution aucune mention, déclaration, affirmation inexacte ou mensongère. L’Utilisateur s’interdit toutes insultes et diffamations ou propos dénigrants ou de nature à heurter la sensibilité des mineurs ou, à caractères violent, faisant l’apologie de crimes de guerre et/ou contre l’humanité, incitant au négationnisme ou au révisionnisme, haineux, érotique et/ou pornographique et/ou pédophile.

De la même manière, l’Utilisateur s’engage à ne tenir aucun propos sur les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, ou l’appartenance syndicale de toute personne et à s’abstenir de toute allusion relative à la santé ou à la vie sexuelle d’une personne.

L’Utilisateur qui contribue au Site touringnature.com y compris à son blog ne peut y inclure aucun lien hypertexte.

  • Inscription à la newsletter

Il peut seulement vous être demandé votre adresse email pour vous abonner à notre newsletter hebdomadaire. En nous communiquant votre adresse email, vous acceptez en outre que nous reprenions contact avec vous afin de vous informer des actualités de touringnature.com.

Si vous souhaitez ne plus recevoir la Newsletter, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désabonnement de notre newsletter en bas du mail. D’autre part, nous nous engageons à ne pas vendre ou communiquer à des tiers les données personnelles en notre possession sans accord préalable des intéressés.

 

Protection des données personnelles

Touring Nature s’engage à respecter les obligations légales et réglementaires en vigueur relative à la collecte et au traitement des données nominatives et à procéder aux déclarations préalables auprès de la Commission Informatique et Liberté (CNIL).

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier auprès de Pluris, 3 chemin du Pré Carré, 38244 Meylan Cedex ou par email en écrivant à contact@touringnature.com.

Le site touringnature.com a fait l'objet d'une déclaration à la C.N.I.L sous le numéro 129 65 21. Sauf dans le cas d’une utilisation malveillante de votre part, ou si la loi ou une autorité judiciaire nous y oblige, nous nous engageons à ne pas partager, vendre, louer ou communiquer à des tiers les adresses de nos abonnés sans leur accord préalable.

Lorsque vous accédez au Service et l’utilisez, touringnature.com collecte l’adresse IP publique de votre connexion à Internet. Toute recherche effectuée sur touringnature.com est enregistrée sur nos serveurs mais sans que les informations liées à votre navigation, aux recherches effectuées, aux résultats consultés, aux liens de redirections utilisés ou aux emails de partage d’informations avec vos amis que vous envoyez à partir de touringnature.com permettent à elles seules de vous identifier. Sachez cependant que nous pouvons être amenés à communiquer les adresses IP à certains prestataires avec lesquels vous avez effectué des transactions, afin de certifier que la transaction émane d’un utilisateur de touringnature.com.

touringnature.com place des cookies sur votre ordinateur uniquement dans le but d'améliorer votre confort d'utilisation. Cependant, lorsque vous cliquez sur des liens de redirection vers les sites des Prestataires, ceux-ci peuvent éventuellement être amenés à en créer également. Dans ce cas, le cookie ne sert pas à vous identifier en tant qu’utilisateur, mais à identifier que votre visite sur leur site a pris son origine sur touringnature.com.

Enfin, dans le but d’améliorer nos outils statistiques et nos actions marketing, nous pouvons être amenés à utiliser des balises web sur touringnature.com. Encore une fois, les données collectées ne peuvent en elles-mêmes permettre de vous identifier.

 

Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Pluris ainsi que ses sociétés sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses actionnaires, ses fournisseurs et partenaires ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens corporels ou incorporels pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le Service, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Service.

En particulier, la responsabilité de Pluris ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Service et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

 

Modification, suspension, interruption du site

Le site touringnature.com et le blog touringnature-blog.com se réservent le droit de modifier, de suspendre, ou d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site et du blog  à tout moment et sans à avoir à vous en informer préalablement. touringnature.com ne pourra être tenue responsable à votre encontre ou à l'encontre de tout tiers de toute modification, suspension ou interruption du site.

 

Absence de garantie

Le site touringnature.com vous est fourni en l’état. Il est accessible en fonction de sa disponibilité et son utilisation se fait à vos risques et périls.  Touring Nature ne propose aucune garantie et ne fait aucune déclaration explicite, implicite, et notamment aucune garantie de qualité, de performance, de compatibilité du service à un usage spécifique et de non violation des règles d’utilisation du site et du blog par ses utilisateurs.

De plus, Touring Nature ne garantit pas que le site touringnature.com et le blog touringnature-blog.com répondront parfaitement à vos attentes, seront toujours ininterrompu, fiable, précis, complet et exempt d’erreurs, ni que la qualité des produits ou prestations présentées par l’intermédiaire du site sera à la hauteur de vos attentes.

 

Indemnisation

Vous vous engagez à garantir et indemniser Pluris ainsi que ses sociétés soeurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses actionnaires, ses fournisseurs et partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à la violation de votre part des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

 

Divers

  • Accord complet

Les termes des présentes Conditions, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Pluris ayant rapport à l’objet des présentes, et ils annulent et remplacent tous les arrangements et accords antérieurs en la matière, quelle que soit leur forme.

  • Nullité partielle

Si l'un des termes ou stipulations des présentes se révèlent non valide, nul ou inapplicable dans son intégralité ou pour une application donnée, les autres clauses du présent contrat restent néanmoins en vigueur.

  • Absence de renonciation

Le fait pour Pluris de ne pas exiger l'exécution d’une obligation aux termes des présentes ne doit en aucune manière affecter son droit ultérieur de réclamer l’exécution de cette même obligation, sauf renonciation explicite par écrit et signée par Pluris.

  • Loi en vigueur

Le présent contrat sera régi et interprété conformément aux lois françaises.

  • Tribunaux compétents

Toute action en justice liée au présent contrat sera soumise à la compétence des tribunaux français.

  • Langue

La version originale en français du présent contrat peut avoir été traduite dans d’autres langues. En cas d’incohérence ou de divergence entre la version française et celle d’autres langues, seule la version française fera foi.

 

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